Travaux intersessions du Comité permanent - 2020-2021

Face à la pandémie de Covid-19, le Comité permanent a décidé que sa 73^e session ne se tiendrait pas du 6 au 9 octobre 2020 à Genève, Suisse (voir la notification aux Parties N° 2020/051 du 16 juillet 2020). Le Comité permanent avait décidé qu’il était impossible d’organiser une session en présentiel en raison des problèmes concernant la santé et la sécurité des participants, les mesures sanitaires, les contrôles aux frontières et les restrictions imposées aux transports aériens, et avait donc choisi l’option de l’ajournement.

Sous la direction de son président, le Comité permanent œuvre actuellement à l’avancement de ses travaux intersessions.

La majeure partie des travaux préparatoires visant à la réalisation des tâches assignées au Comité permanent par la Conférence des Parties sont entrepris par le Comité pour les animaux, le Comité pour les plantes ou le Secrétariat, conformément aux instructions de la CoP. Certaines questions sont traitées par les groupes de travail intersessions créés par le Comité permanent à sa 72^e session. Les précisions concernant leur mandat et leur composition figurent ici.

S’il y a lieu, le Comité permanent créera d’autres groupes de travail selon la procédure de prise de décisions intercessions prévue à l’Article 20 de son Règlement intérieur.

• Lien vers la liste des membres des groupes des travaux intersessions 

• Les Orientations à l’attention des présidents des groupes de travail intersessions et en session sont accessibles ici.

• Notification No. 2020/081 - Composition des groupes de travail intersessions du Comité permanent (22/12/2020)
• Notification No. 2021/015 - Prise de décisions intersessions du Comité permanent (04/02/2021)
• Notification No. 2021/031 - Création et composition du groupe de travail intersessions du Comité permanent (08/04/2021)
• Notification No. 2021/033 - Procédure de prise de décisions intersessions du Comité permanent (26/04/2021)
• Notification No. 2021/043 - Procédure de prise de décisions intersessions du Comité permanent - Complément d'information (01/07/2021)
• Notification No. 2021/046 - Procédure de prise de décisions intersessions du Comité permanent (12/07/2021)
• Notification No. 2021/054 - Procédure de prise de décisions intersessions du Comité permanent - Programme de travail de l’Initiative conjointe CITES-CMS pour les carnivores d’Afrique (14/09/2021)

• SC2020 Doc. 1 - Orientations à l’adresse des présidents des groupes de travail CITES établis par le Comité permanent, le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes (05/11/2020)
• SC2020 Doc. 2 - Orientations sur l’utilisation de la dérogation relative aux échanges scientifiques et de la procédure simplifiée pour la délivrance des permis et certificats (05/11/2020)
• SC2020 Doc. 3 - Examen des résolutions et décisions (05/11/2020)
• SC2020 Doc. 4 - Textes révisés des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES et des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES sur le commerce illégal (05/11/2020)
• SC2020 Doc. 5 - Orientations sur la publication des annexes (05/11/2020)
• SC2021 Doc. 1 - Conséquences de la pandémie de COVID-19 sur l'application de la Convention: se préparer à l'inattendu (28/01/2021)