Soixante-dixième session du Comité permanent - Documents de la session

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Rosa Khutor, Sotchi (Fédération de Russie), 1 – 5 octobre 2018

Documents de la session

(tous les documents sont en format PDF)

Titre ou teneur du document Documents tels qu'adoptés
par les groupes de travail 
Documents tels qu'amendés par le Comité permanent 
1. Anguille d’Europe (Anguilla anguilla) SC70 Com. 1  
2. Processus relatif aux plans d’action nationaux pour l’ivoire: Rapport du groupe de travail SC70 Com. 2  
3. Utilisation des spécimens confisqués SC70 Com. 3  
4. Objet des codes de transaction figurant sur les permis et certificats CITES SC70 Com. 4  
5. Specimens issus de la biotechnologie SC70 Com. 5  
6. Commerce d’essences produisant du bois du Nigeria SC70 Com. 6  
7. Grands félins d'Asie (Felidae spp.) SC70 Com. 7  
8. Examen du Règlement intérieur de la Conférence des Parties SC70 Com. 8  
9. Examen de la résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP17) SC70 Com. 9  
10. Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.) SC70 Com. 10  
11. Engagement des communautés rurales dans les processus CITES SC70 Com. 11  
12. Rapport du groupe de rédaction sur le commerce important de spécimens élevés en captivité ou reproduits artificiellement SC70 Com. 12  
13. Rapport du sous-comité des finances et du budget SC70 Com. 13  
14. Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar SC70 Com. 14  
15. Mandat pour un examen du programme ETIS SC70 Com. 15  
16. Orientations pour vérifier la légalité de l’acquisition de spécimens d’espèces CITES devant être exportés SC70 Com. 16  
17. Annotations - Rapport du groupe de travail en session SC70 Com. 17  
18. Rapport du sous-groupe MIKE-ETIS SC70 Com. 18