- Matériel de formation sur le Collège virtuel CITES
- Avis de commerce non préjudiciable de CITES - Guide pour les plantes pérennes : Un processus en neuf étapes. V 3.0 : Bundesamt für Naturschutz (BfN), 2016.
Orientations ACNP : EN | FR | ES | ZH | Georgian
Tableaux: EN | FR | ES | ZH | Georgian
Le Guide a été présenté en tant que document d’information CoP 17 Inf. 45 et est disponible avec des informations et du matériel supplémentaires dans la section ACNP du site Web de l’Agence fédérale pour la conservation de la nature (BfN).
- Rose, Martin. Non-detriment Findings in CITES (NDFs). Version 1.2. On behalf of the Austrian Federal Ministry of Agriculture, Forestry, Environment and Water Management. Vienna, Austria: Austrian Federal Ministry of Agriculture, Forestry, Environment and Water Management, 2014. Also available in German: Nachhaltigkeitsprüfungen in CITES (NDFs)
- Documents d’orientation sur les ACNP pour les requins, élaborés par l’Agence fédérale allemande pour la conservation de la nature (autorité scientifique de la CITES)
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En mars 2013, la 16e session de la Conférence des Parties a adopté l’inscription de cinq nouvelles espèces de requins à l’Annexe II de la CITES. Pour y faire suite, la même année, l’autorité scientifique allemande (Fauna) de la CITES a commandé un projet visant à développer une méthode d’élaboration des avis de commerce non préjudiciable (NDF) pour les espèces de requins. Le rapport résultant « CITES Non-detriment Findings – Guidance for Shark species » [Avis de commerce non préjudiciable CITES – Orientations pour les espèces de requins] a été initialement présenté à la 27e session du Comité pour les animaux en mai 2014. Ces orientations ont été évaluées et testées par des spécialistes des requins et de la CITES lors d’un atelier organisé à l’Agence fédérale allemande pour la conservation de la nature (BfN) à Bonn (Allemagne) en août 2014. À partir des résultats de l’atelier, les orientations initiales ont été révisées et une version actualisée a été produite. Cette version révisée a également été traduite en espagnol.
L’autorité scientifique allemande auprès de la CITES (Fauna) ([email protected], [email protected]) souhaiterait recevoir tout commentaire sur la version révisée, notamment en ce qui concerne l’utilisation des orientations dans l’élaboration d’avis de commerce non préjudiciable pour des stocks de requins en particulier.- CITES Non-detriment Findings – Guidance for Shark species, 2014, 1ère version (AC Inf. Document E-AC27-Inf-01)
- Rapport de l’atelier allemand de révision du guide ACNP pour les requins (PDF) ;
- CITES Non-detriment Findings – Guidance for Shark species, 2014, 2e version, révisée (PDF)
- CITES DENP Guia Tiburones, 2014, 2e version (PDF)
- Building in-country capacity to undertake Non-Detriment Findings with regard to Hippocampus species in Indonesia, Thailand and Viet Nam. [Renforcer dans les pays les capacités d’élaboration d’avis de commerce non préjudiciable pour les espèces du genre Hippocampus en Indonésie, en Thaïlande et au Viet Nam]. Rapport préparé par Project Seahorse, Fisheries Centre, The University of British Columbia. Genève, Suisse, 2013.
- Framework for CITES non-detriment findings for hunting trophies with a focus on Argali Ovis ammon. [Cadre pour les avis de commerce non préjudiciable CITES pour les trophées de chasse et en particulier de l’Argali Ovis ammon]. Rapport de TRAFFIC. Secrétariat de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), Genève, Suisse, 2013. [Également publié en russe]
- Studies on the Furcifer angeli chameleon for the purpose of reopening international trade in the species. [Études sur le caméléon Furcifer angeli en vue de la réouverture du commerce international de l’espèce]. Rapport préparé par Madagasikara Voakajy. Genève, Suisse, 2013.
- Studies on the Mantella viridis amphibian for the purpose of reopening international trade in the species. [Études sur l’amphibien Mantella viridis en vue de la réouverture du commerce international de l’espèce]. Rapport préparé par Madagasikara Voakajy. Genève, Suisse, 2013.
- Guidance For CITES Scientific Authorities: Checklist to assist in making non-detriment findings for Appendix II exports [Guide pour les autorités scientifiques de la CITES : Liste pour aider à l’élaboration d’avis de commerce non préjudiciable pour les exportations de spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II]. Rosser, A.R. et Haywood, M.J. (Compilers). UICN, Gland, Suisse et Cambridge, Royaume-Uni, 2002
Publié initialement lors de la onzième session de la Conférence des Parties (CoP11, Gigiri, 2000) en tant que document Inf. 11.3.-
PART I: Introduction et justification
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PART II: Présentations faites par le personnel de l’autorité scientifique des Parties productrices et consommatrices
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PART III: Considérations techniques pour l’élaboration d’avis de commerce non préjudiciable
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PART IV: Lignes directrices pour aider les Parties à élaborer des avis de commerce non préjudiciable
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ANNEX I: Traductions française et espagnole de la liste destinée à aider les autorités scientifiques à élaborer des avis de commerce non préjudiciable
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ANNEX II: Documents de base