Resolutions of the Conference of the Parties in effect after the 18th meeting

À chacune de ses sessions, la Conférence des Parties à la CITES examine les problèmes d’application de la Convention et son efficacité. Les résultats de ses délibérations se présentent sous la forme de recommandations (paragraphe 3 de l’Article XI) qui sont enregistrées soit dans des résolutions, soit dans des décisions de la Conférence des Parties.

Les résolutions sont généralement destinées à fournir une orientation sur une période de plusieurs années. Elles comprennent les orientations fournies par la Conférence des Parties sur la façon d’interpréter les dispositions de la Convention, mais comprennent également : les documents établissant les comités permanents ; le programme de travail et le budget du Secrétariat ; les règles pour le contrôle du commerce (tels que la délivrance des permis et le marquage des spécimens dans le commerce) ; ainsi que les textes établissant des processus de respect de la Convention à long terme.

Toutes les résolutions en vigueur après la 18e session de la Conférence des Parties sont disponibles ci-dessous.

* Changements faits le 06/04/2020 afin de refléter correctement ce qui a été convenu à la CoP18
Quinzième session de la Conférence des Parties
Conf. 15.2 Examens de politiques en matière de commerce d'espèces sauvages
Sixième session de la Conférence des Parties
Conf. 6.7 Interprétation de l'Article XIV, paragraphe 1, de la Convention
Troisième session de la Conférence des Parties
Conf. 3.4* Coopération technique
Deuxième session de la Conférence des Parties
Conf. 2.11 (Rev.) Commerce des trophées de chasse provenant d'espèces inscrites à l'Annexe I