18.135 - 18.139 Matériels d’identification

back to the Decisions page

Decision directed to
18.135
Decision directed to:
Le Secrétariat :
a) continue de recueillir l’information sur les matériels d’identification et de la mettre à disposition sur le site web de la CITES et le Collège virtuel CITES ; et
b) sous réserve de fonds externes disponibles, et avec la contribution du groupe de travail conjoint prévu par la décision 18.137, révise et réorganise le Collège virtuel CITES pour que la mise à disposition des matériels d’identification soit plus conviviale
18.136
Decision directed to:
Le Secrétariat entreprend l’examen de la résolution Conf. 11.19 (Rev. CoP16), Manuel d’identification. Pour ce faire, il :

a) recueille et compile l’information sur l’état actuel des activités et besoins en matière d’identification des espèces, et évalue leur pertinence pour l’examen de la résolution Conf. 11.19 (Rev. CoP16) ;

b) examine s’il vaut mieux réviser ou remplacer la résolution Conf. 11.19 (Rev. CoP16) par une nouvelle résolution intitulée Identification de spécimens d’espèces inscrites aux annexes CITES, et prépare un projet de texte pour la résolution révisée ou la nouvelle résolution ;

c) propose un projet de résolution révisé en consultation avec le Comité pour les animaux, le Comité pour les plantes et le Comité permanent ; et

d) rend compte des progrès et fait des recommandations aux sessions du Comité pour les animaux, du Comité pour les plantes et du Comité permanent, s’il y a lieu.
18.137
Decision directed to:
Le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes établissent un groupe de travail conjoint sur le matériel d’identification utilisé par les Parties pour identifier les espèces inscrites à la CITES et fournissent des contributions au Secrétariat sur la base des résultats des travaux des groupes de travail suivants, en consultation avec le Secrétariat :

a) examiner certains matériels d’identification, y compris le matériel compilé conformément au paragraphe a) de la décision 18.136, et évaluer la nécessité de les réviser et de les améliorer, compte tenu des matériels qui sont en cours d’élaboration ou ont déjà été élaborés par les Parties et des matériels demandés dans les décisions ou les résolutions ;

b) examiner la résolution Conf. 11.19 (Rev. CoP16), Manuel d’identification, en tenant compte des examens décrits aux paragraphes a) et c) de la décision 18.137 pour promouvoir l’exactitude et la disponibilité des matériels d’identification ;

c) examiner les possibilités d’améliorer l’exactitude et la disponibilité des matériels d’identification des espèces inscrites à la CITES ; et

d) faire rapport sur les progrès de ces activités aux prochaines sessions du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes.
18.138
Decision directed to:
Le Comité permanent :

a) contribue au projet de texte de résolution préparé par le Secrétariat et révisé par le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, pour veiller à ce que les besoins en matériels d’identification, exprimés par les Parties et les autorités responsables de l’application des lois sur les espèces sauvages, soient pris en compte ; et

b) soumet le projet de résolution révisé à la Conférence des Parties à sa 19e session.
18.139
Decision directed to:
Les Parties sont encouragées à soutenir les efforts du groupe de travail sur les matériels d'identification en fournissant au Secrétariat des informations sur les matériels d'identification et d'orientation disponibles qui sont utilisés par les Parties, et en particulier par les agents de la lutte contre la fraude et les inspecteurs, pour faciliter l’application de la Convention.