18.172 - 18.173 Examen des dispositions CITES relatives au commerce des spécimens non sauvages d’animaux et de plantes

18.172
Décision à l'adresse de:
Comité pour les animaux, Comité pour les plantes
Le Comité pour les animaux, sa 31e session, et le Comité pour les plantes, à sa 25e session, examinent l’actualisation par le Secrétariat de l’examen des dispositions CITES relatives au commerce des spécimens non sauvages d’animaux et de plantes figurant en annexe 7 du document SC70 Doc. 31.1 et les commentaires et recommandations des Parties figurant dans le document SC70 Doc. 31.1 annexe 8, identifie les principales questions et difficultés liées à l’application de la Convention aux spécimens non sauvages, et formule des recommandations à ce sujet au Comité permanent, à temps pour sa 73e session.
18.173
Décision à l'adresse de:
Comité permanent

Le Comité permanent :

a) examine, à sa 73e session, 
l’actualisation par le Secrétariat de l’examen des dispositions CITES relatives au commerce des spécimens non sauvages d’animaux et de plantes figurant en annexe7 du document SC70 Doc. 31.1 et les commentaires et recommandations des Parties figurant dans le document SC70 Doc. 31.1 annexe 8 ; les hypothèses de stratégies CITES sous-jacentes qui pourraient avoir contribué à l’application inégale des paragraphe s4 et 5 de l’ArticleVII ; les recommandations du Secrétariat figurant aux annexes du document SC70 Doc. 31.1 ;

b) examine les principales questions et difficultés liées à l’application de la Convention aux spécimens non sauvages, et formule les recommandations appropriées, y compris des amendements aux résolutions existantes ou l’élaboration d’une nouvelle résolution ou de nouvelles décisions, afin de traiter ces questions et difficultés, pour examen à la 19e session de la Conférence des Parties.

60et les recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes au titre de la décision18.172 ; et

de la Conférence des Parties.