Le Secrétariat :
a) Sous réserve de ressources externes, entreprend l’étude suivante
i) fournir ou confirmer, avec le spécialiste de la nomenclature du Comité pour les plantes, une liste de référence des genres communément décrits comme comprenant des « espèces d’arbres produisant du bois de rose », en notant qu’actuellement les espèces des genres CITES et non-CITES suivants ont été considérées comme telles par la communauté CITES : Caesalpinia, Cassia, Dalbergia, Dicorynia, Guibourtia, Machaerium, Millettia, Pterocarpus et Swartzia ;
ii) compte tenu des informations existantes (notamment celles réunies dans le cadre du programme CITES sur les espèces d’arbres) et sur la base des listes disponibles d’espèces commercialisées, compiler, en priorité, les données et les informations disponibles pour combler les lacunes en matière d’informations sur la biologie, l’état de la population, la gestion, l’utilisation et le commerce des espèces d’arbres produisant du bois de rose inscrites à la CITES; puis, en deuxième priorité, sur les espèces d’arbres produisant du bois de rose non inscrites aux annexes de la CITES, en particulier celles qui sont très recherchées pour le commerce du bois ;
iii) évaluer les effets du commerce international sur les populations sauvages des espèces concernées ; et
iv) Tenir compte des travaux pertinents sur l’identification du bois à effectuer en vertu des décisions 18.140 à 18.143, Identification des bois et autres produits du bois ;
b) publie une notification demandant aux Parties, en particulier aux pays exportateurs, ré-exportateurs et importateurs, et aux acteurs concernés, de fournir au Secrétariat des informations à partager avec le consultant afin de mener à bien l’étude décrite au paragraphe a) ci-dessus ;
c) rend compte de l’état d’avancement de l’étude au Comité pour les plantes ;
d) en tenant compte de l’avis du Comité pour les plantes, et sous réserve d’un financement externe, organiser un atelier international, invitant les États de l’aire de répartition, les pays qui prennent part au commerce, les organisations compétentes, les représentants de l’industrie et d’autres experts, afin de présenter les résultats de l’étude, d’en discuter, et d’élaborer des recommandations ;
e) soumet l’étude finale au Comité pour les plantes pour examen ainsi que les résultats de l’atelier, s’il a eu lieu ; et
f) rechercher des ressources externes pour soutenir l’étude, et l’atelier, selon qu’il convient.
a) Sous réserve de ressources externes, entreprend l’étude suivante
i) fournir ou confirmer, avec le spécialiste de la nomenclature du Comité pour les plantes, une liste de référence des genres communément décrits comme comprenant des « espèces d’arbres produisant du bois de rose », en notant qu’actuellement les espèces des genres CITES et non-CITES suivants ont été considérées comme telles par la communauté CITES : Caesalpinia, Cassia, Dalbergia, Dicorynia, Guibourtia, Machaerium, Millettia, Pterocarpus et Swartzia ;
ii) compte tenu des informations existantes (notamment celles réunies dans le cadre du programme CITES sur les espèces d’arbres) et sur la base des listes disponibles d’espèces commercialisées, compiler, en priorité, les données et les informations disponibles pour combler les lacunes en matière d’informations sur la biologie, l’état de la population, la gestion, l’utilisation et le commerce des espèces d’arbres produisant du bois de rose inscrites à la CITES; puis, en deuxième priorité, sur les espèces d’arbres produisant du bois de rose non inscrites aux annexes de la CITES, en particulier celles qui sont très recherchées pour le commerce du bois ;
iii) évaluer les effets du commerce international sur les populations sauvages des espèces concernées ; et
iv) Tenir compte des travaux pertinents sur l’identification du bois à effectuer en vertu des décisions 18.140 à 18.143, Identification des bois et autres produits du bois ;
b) publie une notification demandant aux Parties, en particulier aux pays exportateurs, ré-exportateurs et importateurs, et aux acteurs concernés, de fournir au Secrétariat des informations à partager avec le consultant afin de mener à bien l’étude décrite au paragraphe a) ci-dessus ;
c) rend compte de l’état d’avancement de l’étude au Comité pour les plantes ;
d) en tenant compte de l’avis du Comité pour les plantes, et sous réserve d’un financement externe, organiser un atelier international, invitant les États de l’aire de répartition, les pays qui prennent part au commerce, les organisations compétentes, les représentants de l’industrie et d’autres experts, afin de présenter les résultats de l’étude, d’en discuter, et d’élaborer des recommandations ;
e) soumet l’étude finale au Comité pour les plantes pour examen ainsi que les résultats de l’atelier, s’il a eu lieu ; et
f) rechercher des ressources externes pour soutenir l’étude, et l’atelier, selon qu’il convient.